98 886 résultats pour ""VERTU""
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 58·fr...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candidat...
- Annonces Légales·2011 / N°140·page 20·fr...B0131762009 En vertu d'un procès verbal de l'assemblée générale e...
- Journal Officiel·1980 / N°059·page 17·fr...unis, Rue Al-Djezira n° 19 en vertu d'un jugement du Tribunal de P...
- Journal Officiel·1980 / N°070·page 16·fr...Nabeul - Tunisie En vertu d'un procès-verbal daté du 1er octobre ...
- Annonces Légales·2014 / N°151·page 36·fr...2014R04790FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
- Journal Officiel·1993 / N°076·page 7·fr...la fixation du calendrier d'ouverture des hippodromes de Kassar-Sa...
- Annonces Légales·2017 / N°014·page 61·fr...'obtenir une autorisation d'ouverture d'un établissement classé de...
- Annonces Légales·2018 / N°103·page 27·fr...2018S02097FCCC2 Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2019 / N°022·page 10·fr...1098555 Z En vertu du PV de l'AGO en date du 9/7/2018, enregistré...
- Journal Officiel·2007 / N°056·page 69·fr...t en date du 28 août 2001, en vertu de laquelle « Pioneer Natural ...
- Annonces Légales·2023 / N°067·page 6·fr... à titre de gérance libre En vertu d'un acte sous seing privé dat...
- Annonces Légales·2004 / N°004·page 19·fr...on d'un fonds de commerce En vertu d'un contrat de location d'un ...
- Annonces Légales·2005 / N°109·page 29·fr...2005T3417SRLB1 Constitution d'une société En vertu de l'acte sou...
- Annonces Légales·2006 / N°024·page 15·fr...35, rue Chedly Kallala, Tunis En vertu des procès verbaux des ass...
- Annonces Légales·2006 / N°104·page 39·fr...2006T07170FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce en vertu du CO.S...
- Annonces Légales·2007 / N°100·page 41·fr...Mahdia, qui lui appartient en vertu d'un acte d'achat de Mr Abid I...
- Annonces Légales·2008 / N°134·page 31·fr...2008R04113FCCC2 « Vente d'un fonds de commerce » En vertu de con...
- Annonces Légales·2010 / N°012·page 39·fr...Le parterre est en marbre blanc les ouvertures sont en bois Akago ...
- Annonces Légales·2010 / N°054·page 31·fr...En vertu d'un procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire en...
- Annonces Légales·2011 / N°144·page 41·fr...2011T06753FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...