Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 58·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candidat...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 20·fr
    ...B0131762009 En vertu d'un procès verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 17·fr
    ...unis, Rue Al-Djezira n° 19 en vertu d'un jugement du Tribunal de P...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 16·fr
    ...Nabeul - Tunisie En vertu d'un procès-verbal daté du 1er octobre ...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 36·fr
    ...2014R04790FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 7·fr
    ...la fixation du calendrier d'ouverture des hippodromes de Kassar-Sa...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 61·fr
    ...'obtenir une autorisation d'ouverture d'un établissement classé de...
  • Annonces Légales·2018 / N°103·page 27·fr
    ...2018S02097FCCC2 Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 10·fr
    ...1098555 Z En vertu du PV de l'AGO en date du 9/7/2018, enregistré...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 69·fr
    ...t en date du 28 août 2001, en vertu de laquelle « Pioneer Natural ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 6·fr
    ... à titre de gérance libre En vertu d'un acte sous seing privé dat...
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 19·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un contrat de location d'un ...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 29·fr
    ...2005T3417SRLB1 Constitution d'une société En vertu de l'acte sou...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 15·fr
    ...35, rue Chedly Kallala, Tunis En vertu des procès verbaux des ass...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 39·fr
    ...2006T07170FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce en vertu du CO.S...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 41·fr
    ...Mahdia, qui lui appartient en vertu d'un acte d'achat de Mr Abid I...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 31·fr
    ...2008R04113FCCC2 « Vente d'un fonds de commerce » En vertu de con...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 39·fr
    ...Le parterre est en marbre blanc les ouvertures sont en bois Akago ...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 31·fr
    ...En vertu d'un procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire en...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 41·fr
    ...2011T06753FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...