Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 35·fr
    ...**Désignation du bien à vendre** La totalité de l'oeuvrette, sise...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 8·fr
    ...Temps total décompté depuis le moment où l'aéronef commence à se d...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 11·fr
    ...ôture de quatre côtés soit la totalité couverte est de 133 m² Mis...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 21·fr
    ...Dupeyron André 12 parts sociales, soit la totalité des droits qu'i...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 31·fr
    ....000 mètres carrés environ au total, ayant pour limites : au Nord ...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 29·fr
    ...l Monzah Rue Rassas n° 28, la totalité du fonds de commerce des ma...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 49·fr
    ...6, avenue Habib Bourguiba, la totalité de son fonds de commerce de...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 73·fr
    ... cède à Mme Chettali Souad la totalité des 525 parts sociales de 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 32·fr
    ...Les dites actions seront à libérer en totalité au moment de la sou...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 6·fr
    ...ment et de déclarer le nombre total d'actions et de droits de vote...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 15·fr
    ...urant à Slax, Moulinville, la totalité d'un fonds de commerce de C...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 23·fr
    ...a possession et jouissance la totalité d'un jardin, sis à Bir-Bour...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 16·fr
    ...ossession et jouissance de la totalité de la maison sise à Kélibia...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 53·fr
    ...0 dinars chacune à libérer en totalité lors de la souscription. L...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 54·fr
    ... et Mansour El Arem cèdent la totalité de leurs parts qu'ils possè...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 15·fr
    ...— Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu au minimum un tot...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 18·fr
    ...terre nu Superficie totale de l'immeuble : 36h 56a 47 ca Superfi...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 16·fr
    ...Si plusieurs candidats ont totalisé le même nombre de points pour ...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 30·fr
    ...la totalité d'un terrain sise à cité d'agence financière d'habitat...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 27·fr
    ...qu'un usifruit portant sur la totalité de l'immeuble au profit de ...