Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 52·fr
    ...rs # Avis de répartition En vertu de l'avis de répartition rédig...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 38·fr
    ...2013S01349FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 3·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 51·fr
    ...2015X00761FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 27·fr
    ...2) En vertu du procès-verbal du conseil d'administration tenu le m...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 54·fr
    ...2018W01046FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 17·fr
    ...2020R00034FCCC3 Contrat de location - gérance En vertu d'un acte...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 10·fr
    ...419074Q/A/M/000 En vertu : 1) Du procès-verbal de l'assemblée gé...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 14·fr
    ...N° 601515S/A/M/000 1- En vertu du procès-verbal des délibérations...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 16·fr
    ...18 rue des entrepreneurs 2035 Charguia 2 En vertu du procès-verba...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 50·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n° 8362 rendu par le présiden...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 38·fr
    ...428644E/A/M/000 En vertu du jugement n° 550 rendu par le tribunal...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 29·fr
    ...E ## DE FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 33·fr
    ...2013S01246FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 52·fr
    ...2015S03188FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 7·fr
    ...re du 7 avril 1993, portant ouverture d'un concours pour l'accès a...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 10·fr
    ...touristique - attestation d'ouverture d'un établissement touristiq...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 11·fr
    ...es du 29 mars 1997, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2004 / N°142·page 11·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un avenant au contrat de ven...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 22·fr
    ...nommé gérant de la société en vertu des Statuts avec mention que t...