Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 39·fr
    ...2009Z00379FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 49·fr
    ...000MA1035495/3 En vertu de la décision prise par Mme Majri Zakiya...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 30·fr
    ...En vertu du procès verbal du conseil d'administration de la Sociét...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 11·fr
    ...— Les Sociétés Deutsche Mobil et Mobil Austria deviennent en vertu...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 46·fr
    ...2013M00181FCCC2 --- ## Vente de commerce En vertu d'un contrat ...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 16·fr
    ...e Ali Belhaouane - Le Kef En vertu d'une saisie immobilière prati...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 20·fr
    ...ents nets ou décider de la couverture des pertes; — décider s'il y...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 30·fr
    ... le 18 et 20 février 2013 En vertu du procès verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 38·fr
    ..., Mulhouse (66200) FRANCE En vertu de deux résolutions du Conseil...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 36·fr
    ...2016T00106FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 4·fr
    ...nale du 3 mai 1997, portant ouverture d'une session de recrutement...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 14·fr
    ...2019X00453FCCC2 ## Avis En vertu d'un acte sous seing privé du M...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 15·fr
    ...ur du 25 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur do...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 13·fr
    ...u 26 décembre 2000, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 6·fr
    ...remier janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 2. – Le c...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 9·fr
    ...cité al Romana Bardo Tunis en vertu d'un procès des désignations d...
  • Annonces Légales·2022 / N°111·page 10·fr
    ...on couverte de 38 m², d'une ouverture à l'ouest et qui fait partie...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 6·fr
    ...ier janvier de l'année de l'ouverture du concours. Au cas où le c...
  • Annonces Légales·2025 / N°003·page 8·fr
    ... d'un terrain immatriculé En vertu du jugement de partage n°14251...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 4·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte de donation émis le ...