Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2025 / N°155·page 4·fr
    ...2025R03203FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 15·fr
    ...0891, quittance n° 1360 et en vertu du procès verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 22·fr
    ...899658E/A/M/000 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 13·fr
    En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire e...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 40·fr
    ...2010S00477FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 21·fr
    ...Prix d'ouverture : 1000 dinars de la totalité de l'immeuble. Pour...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 40·fr
    ...2012T07761FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 16·fr
    ...B0210992006 En vertu du PV du conseil d'administration du 20/9/20...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 37·fr
    ...somme de 10.720 dinars, et en vertu duquel une saisie immobilière ...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 51·fr
    ...Ezzedine Gzoula en vertu de l'ordonnance sur requête n°36787 rendu...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 6·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture du concours fixera : — Le nombre d'em...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 26·fr
    ...2016D00207FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 10·fr
    ...ons du 31 mai 1994, portant ouverture d'un concours d'entrée en de...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 8·fr
    ...es publics ou privés et ce en vertu d'accords. Cette loi s'appliq...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 24·fr
    ...2005T2394FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un contra...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 10·fr
    ...uittance n° 11325 a décidé en vertu des résolutions 1 et 2 l'augme...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 50·fr
    ...t comporte un garage dont l'ouverture donne sur l'Ouest. Mise à p...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 43·fr
    ...des pierres de fondou sans couverture et s'ouvre du côté Nord au h...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 2·fr
    ...rue Imam Rassaa - Tunis** En vertu de l'article 164 de la loi n° ...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 41·fr
    ... de la clôture qui sont des ouvertures en bois tandis que au coin ...