Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 40·fr
    ...— En vertu d'un procès verbal enregistré à Tunis A. C. 1, le 21 av...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 34·fr
    ...mps intégral à la date de l'ouverture de ce concours, dans les hôp...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 38·fr
    ...% et ce pour une partie et en vertu d'un deuxième contrat de locat...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 8·fr
    ... 12803352 Quittance n°4120 en vertu duquel a été nommé Mme Madiha ...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 6·fr
    ...82, fixant les conditions d'ouverture des crèches. Arrêtent : CH...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 43·fr
    ...Prix d'ouverture : Soixante six milles trois cent quatre vingt dou...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 24·fr
    ...2014R01032FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 4·fr
    ...cution d'un jugement ou qu'en vertu d'un mandat d'amener, ou d'un ...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 16·fr
    ... 19 septembre 1989, portant ouverture de deux concours l'un extern...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 9·fr
    ...du 28 novembre 1986 portant ouverture de zones de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 48·fr
    ...2018Z00045FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 7·fr
    ...2021402783FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un A....
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 14·fr
    ...ssible, - la propagation des vertus éducationnelles, sanitaires, ...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 10·fr
    ...2022X00670FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 4·fr
    ...rs modes de présentation, d'ouverture et de dépouillement. La comm...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 4·fr
    ...2023S00406FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 13·fr
    Ezzeddine Hammouda, désignés en vertu de l'ordonnance sur requête ...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 16·fr
    ...2004S0709FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte s...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 4·fr
    ...2004T2506VEPA2 Liquidation de succession En vertu d'une ordonnan...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 8·fr
    ...ssance des actionnaires qu'en vertu des résolutions prises par l'a...