Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 32·fr
    ...La totalité d'un immeuble sis à Sousse, à la Corniche comprenant d...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ... souscrire et à libérer de la totalité de leur montant nominatif. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 60·fr
    ...- Monsieur Lami Habib a cédé à Monsieur Guezmir Abdeljelil la tota...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 14·fr
    ...Cette indemnité est égale à la rémunération totale, de 24 jours de...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 7·fr
    ...r n° 94.511, d'une superficie totale de 75 ha, 45 a, 70 ca. Le pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 47·fr
    ...de 10 dinars chacune libérées totalement à la souscription. En co...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 36·fr
    ...vendu à Madame Zohra Ayari la totalité des parts qu'il détient au ...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 20·fr
    ...Quant à la durée de ce congé, elle est égale au total des journées...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 4·fr
    ...it 2.868 permis élémentaires, totalisant une superficie de onze mi...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 4·fr
    ... Discussion 15 mn | | | | Total | | 15 | Art. 15. — Sauf dé...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 19·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'Etat, Vu le...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 26·fr
    ...La totalité du fonds de commerce de produits médicaux et instrumen...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 10·fr
    ...juillet 1995, portant cession totale des intérêts de tracer petrol...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 36·fr
    ...La totalité d'une boulangerie sise route de l'Aln Km 2 comprenant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 33·fr
    ...k Beltaief, qui a accepté, la totalité de son fonds de commerce de...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 43·fr
    ...L'immeuble est d'une superficie totale de 3202 m² et composé d'un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 24·fr
    ...onsieur Youssef Ben Yedder la totalité du fonds de commerce de Bou...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 47·fr
    ... 17 rue Charles De Gaulle, la totalité du fonds de commerce de mes...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 29·fr
    ...Apport en espèces = 3.500 D. Total des apports = 5.600 D. Le cap...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 4·fr
    ...- au cas où, à l'échéance, le débiteur n'exécute pas totalement ou...