Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 23·fr
    ...2005T2358FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 26·fr
    ...2005S1274FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 19·fr
    ...736468Y/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 50·fr
    ...2010E00465FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 25·fr
    ...2012S02131FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 39·fr
    ...2012R04679FCCC2 # Cession d'un fonds de commerce En vertu du con...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 21·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen sus-visé fixera : — Le n...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 5·fr
    ...u 8 septembre 1988, portant ouverture d'un concours pour l'accès a...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 33·fr
    ...1375018Y/A/M/000** En vertu de l'AGEO du 24/11/2015 tel qu'enregi...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 28·fr
    ...2017S01887FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 11·fr
    ...818791L/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 7·fr
    ...2025R00470FCCC3 --- ## Location d'un fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 15·fr
    ...ation Partie poursuivante en vertu de folle enchère : Banque De ...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 5·fr
    ... - la fixation des dates d'ouverture et de clôture du premier exe...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 47·fr
    ... réduction de 40% du prix d'ouverture, majorée des honoraires et d...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 35·fr
    ...mmerce le 10 janvier 2007 En vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 44·fr
    ...Le prix d'ouverture : Est fixé par l'expert Mr Mohamed Dahbi selon...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 31·fr
    ...sion de fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 10·fr
    ...— La date d'ouverture du concours ainsi que le nombre des emplois ...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 29·fr
    ...B2628912009 En vertu de PV de l'AGE enregistré à la recette des f...