Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 25·fr
    ...## Désignation du bien à Vendre La totalité de l'immeuble sis à S...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 53·fr
    ...1, Avenue Habib Bourguiba, la totalité des trois cent (300) parts ...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 41·fr
    ...Tunis 4, rue Pierre Curie, la totalité, savoir : a) d'un fonds de...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 23·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 30·fr
    ...unis, Rue Lafayette n° 14, la totalité du Fonds de Commerce, peint...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 10·fr
    ...La sous-traitance totale est interdite. Une provision peut être d...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 24·fr
    ...ide, demeurant à Kairouan, la totalité de son fonds de commerce, s...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 6·fr
    ...(nouveau) - Le requérant peut se désister, en totalité ou en parti...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 31·fr
    ... la Société et constituant la totalité de son capital social et qu...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 75·fr
    ...es fruitiers d'une superficie totale de 465 m² environ limité au s...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 88·fr
    ...La totalité d'un terrain destiné à la construction ayant pour long...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 25·fr
    ...c qu'il a la possession de la totalité de la parcelle de terre, si...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 20·fr
    ...# LOI USIQUE La totalité d'une œuvre complantée de 140 pieds d'ol...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 33·fr
    ...Au total... 2.525 Dinars 8. Paiement : - Complaint en espèces... ...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 5·fr
    ... même destinataire, la valeur totale de tous ces envois constitue ...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 6·fr
    ...— La bourse scolaire est destinée à couvrir en partie ou en totali...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 5·fr
    ...rts au moins de la superficie totale sont réservés au logement du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 34·fr
    ...s actions souscrites, soit au total 50.000 Dinars. A l'appui de c...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 3·fr
    ... visés ci-dessus dont le coût total, fonds de roulement compris, n...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 24·fr
    ...La totalité de la dite parcelle est limitée au sud par la terre de...