Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 13·fr
    ...40.000 Dinars divisé en 4000 actions de 10 dinars chacune, toutes ...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 7·fr
    ... 2- Le service des contentieux divers. C/ La sous-direction de la...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 10·fr
    ...## Chapitre VI ## Dispositions diverses Art. 20. - Règlement des...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 16·fr
    ...l'immeuble dénommé «Wafa» objet du TF n°42652 Bizerte divisé en 27...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 13·fr
    ...Les 310 parts dans l'indivision du total de 6928 parts objet du ti...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 2·fr
    ...666 NOMINATION de chefs de subdivision 666 ARRETE du Ministre de...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 28·fr
    ...ieur Mohsen Kchouk, Inspecteur Divisionnaire de la Santé Publique ...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 6·fr
    ...1- Entérinement de la tenue tardive de l'Assemblée Générale Ordina...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 9·fr
    ...la moitié indivise d'un jenane connu sous le nom d'El Hofra, à la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 27·fr
    ...## Immeuble Mis en Vente La totalité des 3/4 indivis d'un jardin ...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 15·fr
    ...4.000 Dinars, divisé en 400 actions de 10 Dinars chacune. --- ##...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 27·fr
    ...4400 dinars divisé en 440 parts sociales de 10 dinars chacune. Ob...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 28·fr
    ...tres et poutrelles de sections diverses. Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 25·fr
    ...— 6) Hassen Ben Labidi Ben Saâd, dans l'indivision entr'eux suivan...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 8·fr
    ...Section IV - Dispositions diverses Art. 27. - L'expression "direc...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 17·fr
    ... seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 27·fr
    ...Les 127.5 parts indivises qui seront vendus constituent un lot de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 39·fr
    ...constituant le capital social, divisé en cinq cent vingt parts soc...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 29·fr
    ...Quarante mille dinars (40.000 dinars) divisé en quatre mille actio...