Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 16·fr
    ...4-5 - ouverture d'une garderie scolaire : annexe 4-5. Art. 3 - Le...
  • Annonces Légales·2004 / N°014·page 4·fr
    ... Sud "GIS", sont avisés qu'en vertu des délibérations de l'assembl...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 7·fr
    ...Borgne Alain Pierre Claude en vertu de l'achat, demeurant à la rue...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 16·fr
    ...Café, thé, tissus de laine (autres que pour couvertures), tissus d...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 35·fr
    ...2009T02784FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'AS...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 3·fr
    ...u 20 novembre 1974, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 13·fr
    ...— La date d'ouverture de chaque concours ainsi que le nombre des e...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 34·fr
    ...Toutes les ouvertures sont équipés de fer forgé. Les superficies ...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 27·fr
    ...En vertu d'un jugement civil n° 10.955 rendu par le tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 30·fr
    ...Prix d'ouverture : onze milles sept cents cinquante cinq dinars ci...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 18·fr
    ... connaissance du public qu'eu vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 40·fr
    ...2013D00378FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 22·fr
    ...ification unique 69882-42 En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 38·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un contrat de vente en date ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 15·fr
    ...êté du 11 juin 1996 portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 10·fr
    ...En vertu de l’acte de cession des parts sociales en date du 27 oct...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 18·fr
    ...2020X01780FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·2009 / N°028·page 13·fr
    ...on du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 5·fr
    ...e est doté de deux portes d'ouverture sud dont le 1er est en inox ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 37·fr
    ...En vertu d'un jugement rendu par le Tribunal de Première Instance ...