Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 27·fr
    ...te qui lui sera attribuée sera divisée par deux. Le programme des...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 5·fr
    Cette amende est de quatre cents (400) dinars en cas de récidive. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 24·fr
    ...- 4°) Questions diverses. Il a été décidé : - 1°) La libération ...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 9·fr
    ... des Arrondissements et des Subdivisions polyvalents relevant dire...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 11·fr
    ...pour leur propre compte soit individuellement ou dans le cadre de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 49·fr
    ...6° — Questions diverses. Pour le Conseil d'Administration Rachid H...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 49·fr
    ...e sur toute la propriété à l'indivision entre Mr Hassen Abidi et M...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 14·fr
    ...affichage et de notification individuelle aux élus. Les contestati...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 16·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 52·fr
    ...- a) les logements individuels ou collectifs, - b) les bâtiments ...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 10·fr
    ...ouan, à caractère résidentiel, divisé en 68 parts, et d'une superf...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 12·fr
    ...Les parts indivises (1189,5/1586) revenant à la partie saisie dans...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 26·fr
    ...cle de formation par lettres individuelles. Au terme du délai maxi...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 9·fr
    ...strateur décédé; 6° Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 29·fr
    ...6°) Questions diverses. Si le quorum n'est pas atteint, une heure...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 8·fr
    ...**Capital Social :** 4000 Dinars divisés en 40 parts de 100 Dinars...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 16·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée et les ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 5·fr
    ...tion Nationale des Professions Diverses, d'autre part, Vu la conv...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 5·fr
    ...Le 1/3 en indivis d'un terrain de 557m² comportant une constructio...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 27·fr
    ...at des Touajnia, pour le 1/4 indivis; c) Qu'elle n'est grevée d'a...