Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 25·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité par toute personne tous les jour...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 18·fr
    ...Immeuble objet de la saisie : L'immeuble objet de la présente sais...
  • Annonces Légales·2022 / N°129·page 8·fr
    ...2022T01168VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 34·fr
    7 - Conditions de la constation de l'immeuble saisi : Tout intére...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 23·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 45·fr
    ...La partie saisie : 1) La société «SALICOM» représentée par son rep...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 31·fr
    ...la maison Zouabi, A l'Est : la maison El-Ifa ben Zemmel Boughanmi,...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 16·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut avoir lieu tous les jours penda...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 35·fr
    2) Partie saisie : Héritiers de feu Abdessalem Ben Ali Ben Achour ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 128·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience de la chambre des saisies im...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 5·fr
    ...Raison sociale : Sté Nouvelle de Travaux Publics, Capital 40.000 D...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 51·fr
    Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière Etude Maître ...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 2·fr
    ...2.** — Le Comité de gestion de la Caisse Professionnelle de Compen...
  • Annonces Légales·2015 / N°036·page 34·fr
    ...Immeuble saisi : L'immeuble objet de titre foncier n°24103 Sfax d...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 29·fr
    ...2- Partie saisie : Les héritiers de Abdelaziz Ben Abdelkader Manso...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 30·fr
    ...Le débiteur saisi Tarek Rekik, en tant que garant, titulaire de la...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 53·fr
    ...653.050,000 d frais en sus. Date et lieu de la vente : Le jeudi 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 18·fr
    ...| Français | 2h | Français | 2h | Français | 2h | Français | 2h |...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 22·fr
    République Tunisienne Ministère des Affaires Sociales Caisse Natio...
  • Journal Officiel·1997 / N°058·page 20·fr
    ...1% et frais d'envoi par avion en sus # AUTRES PAYS EDITION ORIGI...