Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 20·fr
    ...a) L'organisation du service auquel appartient le candidat (durée ...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 25·fr
    ...41, Avenue de Carthage soit 40 parts de 5 dinars chacune. Pour ex...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 17·fr
    ...## TITRE VI ### Discipline ART. 14. — Les sanctions disciplinair...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 12·fr
    ... vétérinaires et notamment son article 6, Vu l'arrêté du ministre...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 34·fr
    ...— L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 25·fr
    ...Les cartes d'identité nationale. **Objet de la Prestation** : Cha...
  • Journal Officiel·2012 / N°030·page 9·fr
    ...Article premier - L'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières ...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 6·fr
    ...Dénommés ci-après "les Parties Contractantes". Désireux de renfor...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 38·fr
    ...— 100 parts sociales à Monsieur Abdelhamid Makni; — 100 parts soci...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 13·fr
    ...## Obligations des organismes stockeurs Art. 21. — Les organismes...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 37·fr
    ...2014404158SRLB2 Bureau Carthaginois de Conseils «B2C» SARL au ca...
  • Journal Officiel·2021 / N°014·page 5·fr
    ...Cesse de faire partie du jury tout membre qui n'a pas assisté à l'...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 3·fr
    ...**Article premier.** — L'article 4 du décret susvisé n° 70-182 du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 5·fr
    ...--- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES STATUT PARTICULIER Décret...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 8·fr
    ...— Les candidats à l'examen prévu à l'article 1er ci-dessus doivent...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 7·fr
    ...Toutefois, il peut emprunter la partie gauche de la chaussée lorsq...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 15·fr
    ...Titre premier ## Prix à la production et fermages Article premie...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 20·fr
    ...**Art. 3.** — La superficie totale des parcelles appartenant à un ...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 4·fr
    ...- Les dispositions des articles 1 et 5 de la loi n° 81-75 du 9 aoû...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 18·fr
    ...# CHAPITRE IV ## Dispositions particulières ART. 27. — Les Inspe...