Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 24·fr
    ...**ARTICLE UNIQUE.** — Le règlement intérieur de la Caisse National...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 28·fr
    - le statut général des personnels de l'Etat - le statut particuli...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 7·fr
    ...— Au cours de la période visée à l'article 1er ci-dessus, l'Office...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 20·fr
    ...B – Aux officiers de police principaux ayant participé, avec succè...
  • Journal Officiel·2020 / N°116·page 23·fr
    ...Article premier - La liste des maladies professionnelles prévue pa...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 13·fr
    ...## Réorganisation de l'université de Tunis # Article 97 L'univer...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 16·fr
    ...- L'article 23 de l'arrêté du ministre du transport du 3 mars 1998...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 14·fr
    ...24 juillet 1995 et en particulier son article 5, Vu le décret n° ...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 18·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 4 de...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 13·fr
    ...- Conformément aux dispositions de l'article 13 du décret n° 73-35...
  • Journal Officiel·1995 / N°014·page 3·fr
    ...- Les commissions médicales créées par les dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 2·fr
    ...— La rédaction actuelle des articles 81, 83, 84, 85 et 89 du décre...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 33·fr
    ...En foi de quoi, «chaque créancier désirant participer à la distrib...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 8·fr
    ...- Modifié l'article 6 dcs statuts en conséquence de l'augmentation...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 4·fr
    ...Article unique - Sont abrogées, les dispositions de l'article 14 d...
  • Journal Officiel·2016 / N°054·page 14·fr
    ...constitution et notamment son article 92, Vu la loi n° 2016-29 du...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 3·fr
    ...- Les articles 93, 94, 97, 101, 106 (nouveau), 108 (nouveau) et 12...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 18·fr
    ...février 1995 et notamment ses articles 17 (nouveau) et 18, Vu le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 4·fr
    ...— Est autorisé le virement de crédits d'article à article ci-après...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 41·fr
    Vu le décret n° 99-675 du 29 mars 1999, fixant le statut particuli...