Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 24·fr
    ...ée dans un poste de prise de décision technique en rapport avec l'...
  • Journal Officiel·2020 / N°047·page 9·fr
    Vu la décision du ministre des affaires locales et de l'environnem...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 6·fr
    ...— Les décisions du conseil d'administration sont prises à la major...
  • Annonces Légales·2015 / N°008·page 44·fr
    ...8- Annulation de la décision de nomination d'un administrateur. 2...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 41·fr
    ...- Une décision du président de l'université de Tunis El Manar aprè...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 20·fr
    ...eur ressort territorial, les décisions d'octroi des avantages fina...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 33·fr
    ...Decision d'ctroi d'agrément habilitant les entreprises de Bâtiment...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 31·fr
    ...ul de tassement - Résistance à cisaillement - Comportement à court...
  • Annonces Légales·2025 / N°155·page 2·fr
    ...En conséquence de cette décision, les articles 19, 20, 23, 24, 27 ...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 13·fr
    ...3 - L'examen professionnel susvisé est ouvert par décision : - du...
  • Annonces Légales·2016 / N°064·page 36·fr
    ...- d'entériner la décision d'approbation des états financiers relat...
  • Annonces Légales·2021 / N°107·page 2·fr
    ...N°1626831S Renseignements relatifs à l'opération Décision ayant a...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 28·fr
    ...Il est précisé que cette cession ne comprend qu'un droit au bail, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 5·fr
    ...La décision d'exercer le droit de préemption est notifiée par expl...
  • Journal Officiel·2016 / N°044·page 13·fr
    ...2 - Sont fixés par décision du ministre chargé de la formation pro...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 16·fr
    ... tout autre lieu, par simple décision du Conseil d'Administration....
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 56·fr
    ...2013X00774DIVD2 ### Avis Suite à la décision n° 550 délivrée par...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 30·fr
    ...0024556 M Suite à la décision du conseil d'administration de la s...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 23·fr
    ...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 8·fr
    ...Article 23 (octies) - Le concédant peut demander des précisions, c...