Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr
    ...Il est tenu compte du choix du propriétaire concernant les parcell...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 6·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, toute demande de permis d'explo...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 17·fr
    ...— Rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort....
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 21·fr
    ...Melle. Sarah Hachaichi (Cab. G. Boccara et S. Hachaichi) 45, avenu...
  • Annonces Légales·2018 / N°082·page 66·fr
    ...89 Bis Avenue Habib Bourguiba-2080 Nouvelle Ariana-Tunisie** **RC...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 25·fr
    ...A cet effet, elle comprend deux sous-directions : A- La sous-dire...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 19·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre classée dans le...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 9·fr
    ...Elle demeure compétente pour statuer éventuellement sur cette rest...
  • Annonces Légales·2021 / N°104·page 2·fr
    ...0381664E En vertu du PV de l'assemblée générale ordinaire Annuell...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 5·fr
    ...| | (1) Classe exceptionnelle réservée à 15 % de l'effectif. | |...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 9·fr
    ...- Hichem Dhrif président de chambre criminelle à la cour d'appel d...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 9·fr
    ...Le Ministre des Affaires Culturelles; Vu la loi N° 68-12 du 3 jui...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 7·fr
    terrain agricole se compose de deux parcelles de terrain N°04 et N...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 3·fr
    ...| Situation des Pelles | Nature des Paroilles | Superficie approxi...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 18·fr
    ...Y=3887858.57) sur une route qu'elle suit en direction du Sud-Est p...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 21·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 19·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La nature de l'imm...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 21·fr
    ...ielle Melle Sarah Hachal, chi (Conseil en Propriété Industrielle) ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 31·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée El Dabchi b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 10·fr
    — Elle suit enfin dans ses changements de direction la limite des ...