Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 25·fr
    ...n°M048338, dont deux copies originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2017 / N°100·page 10·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés auprès du greff...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 30·fr
    ...L'Association Tunisienne d'Encadrement de la jeunesse, des Margina...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 31·fr
    ...Il a disparu et ils désirent se faire délivrer une copie originale...
  • Annonces Légales·2017 / N°119·page 23·fr
    ...e du 26/5/2017 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 4·fr
    ...ment certifiée conforme à l'original de l'acte portant nomination ...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 4·fr
    ...Les créanciers doivent remettre les originaux de leurs créances au...
  • Annonces Légales·2016 / N°044·page 36·fr
    ...re avoir une deuxième copie originale. Les oppositions se présente...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 43·fr
    ...tance n° M090341, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 27·fr
    ...1° Deux originaux de l'acte de transformation de la SOCIÉTÉ GÉNÉRA...
  • Annonces Légales·2023 / N°148·page 16·fr
    ...ire délivrer une 2ème copie originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 26·fr
    ...— Deux originaux de la liste de souscription et de versement enreg...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 1·fr
    ...ertification des copies à l'original pour les documents et attesta...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 50·fr
    ...eut en extraire un deuxième original. Tout celui qui porte plaint...
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 25·fr
    ...- Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 39·fr
    ...éro 26975, dont deux copies originales ont été déposées au tribuna...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 38·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal ont été déposés au greffe du regis...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 4·fr
    ...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat qui a dépassé ...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 34·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l’original de l’acte ...
  • Journal Officiel·1983 / N°073·page 10·fr
    ...t deux copies conformes à l'original déposées au tribunal de premi...