Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 5·fr
    ...tation de l'entreprise dont s'agit; Attendu que ladite Société n'...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 2·fr
    ...Il s'agit d'une villa clôturée des 4 cotés se composant d'une cave...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 82·fr
    ...Il s'agit d'une petite maison non achevée d'une superficie de 70m²...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 53·fr
    ...il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du TF n° 110284 Tunis...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 55·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle rectangulaire sise ...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 46·fr
    ...**Immeuble à vendre :** Il s'agit d'une maison de style arabe sou...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 33·fr
    ...ie totale de 10 ha 49 a, il s'agit d'un terrain clôturé y existe u...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 36·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier N°43...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 45·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble, objet du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 45·fr
    ...Il s'agit des carrières Mise à prix : La mise à prix est fixée à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 44·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre d'une superficie de 458 m² sur l...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 40·fr
    ...Il s'agit d'une maison traditionnelle située à la Rue Ali Ben Ghda...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 50·fr
    ...rue Elfarech Tatawine et il s'agit d'un bâtiment constitué de troi...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 38·fr
    ...Il s'agit de 16.063.042 parts indivises de titre foncier n°39385 K...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 17·fr
    ...Il s'agit de 29/232 parts indivises de la propriété objet du titre...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 14·fr
    ... de 5 ares 73 centiares, il s'agit d'une construction ancienne qui...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 37·fr
    ...Il s'agit des 1153/25240 parts indivises appartenant à la partie s...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 19·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 48·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nue et marécageuse clôturée de...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 15·fr
    ...des cheminées, une armature longitudinale (16) parallèle à la face...