11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2005 / N°044·page 2·fr...Il s'agit d'une villa clôturée des 4 cotés se composant d'une cave...
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- Annonces Légales·2008 / N°004·page 53·fr...il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du TF n° 110284 Tunis...
- Annonces Légales·2008 / N°015·page 55·fr...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle rectangulaire sise ...
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- Annonces Légales·2008 / N°131·page 33·fr...ie totale de 10 ha 49 a, il s'agit d'un terrain clôturé y existe u...
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- Annonces Légales·2010 / N°099·page 45·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble, objet du titre foncier n° ...
- Annonces Légales·2012 / N°005·page 45·fr...Il s'agit des carrières Mise à prix : La mise à prix est fixée à ...
- Annonces Légales·2012 / N°092·page 44·fr...Il s'agit d'une parcelle de terre d'une superficie de 458 m² sur l...
- Annonces Légales·2013 / N°008·page 40·fr...Il s'agit d'une maison traditionnelle située à la Rue Ali Ben Ghda...
- Annonces Légales·2015 / N°120·page 50·fr...rue Elfarech Tatawine et il s'agit d'un bâtiment constitué de troi...
- Annonces Légales·2017 / N°010·page 38·fr...Il s'agit de 16.063.042 parts indivises de titre foncier n°39385 K...
- Annonces Légales·2019 / N°031·page 17·fr...Il s'agit de 29/232 parts indivises de la propriété objet du titre...
- Annonces Légales·2020 / N°041·page 14·fr... de 5 ares 73 centiares, il s'agit d'une construction ancienne qui...
- Annonces Légales·2008 / N°039·page 37·fr...Il s'agit des 1153/25240 parts indivises appartenant à la partie s...
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 19·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2010 / N°004·page 48·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain nue et marécageuse clôturée de...
- Journal Officiel·1978 / N°043·page 15·fr...des cheminées, une armature longitudinale (16) parallèle à la face...