..., La réquisition est notifiée individuellement aux intéressés par ...

...— Le dossier individuel du fonctionnaire doit contenir toutes les ...

...n numéro de série destiné à l'individualiser. ### ARTICLE 11 Dan...

... de ses droits soit la moitié indivise dans le fonds de commerce d...

...tre de propriété de la moitié indivise de la maison sud avec un ét...

...nable de s’attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...

...Compte tenu de ce qui précède, les cellules ci-après ont été indiv...

...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...

...A la demande des co-propriétaires Indivis, la vente sur licitation...

...le 1/4 de sa part indivise d'une olivette une à la forêt de Sahlin...

... 23 10 0 47 22 | La moitié de indivise de la superficie de : 2 47 ...

... Aouadi | 0 94 46 | La moitié indivise de la superficie de : 0 94 ...

...| Crédit direct | | Compte individuel ou joint (avec conjoint) ...

...Pour la moitié indivise du titre foncier n° 23.310 : mille dinars ...

...**Immeubles saisis exposés à la vente :** Parts indivises représe...

... cordon et murettes, cuvettes individuelles,,) | | | Ouvrage d...

...ature des arrêtés à caractère individuel et des arrêtés à caractèr...

...## LOTS MIS EN VENTE 1° La moitié indivise d'une maison avec cour...

...Mohamed Zrir, ainsi que les trois quarts indivis en association av...

..., tous propriétaires de parts indivises avec la Société de Phospha...