Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 24·fr
    ...Monsieur Mohamed Chedly Derouiche, ingénieur en chef, est chargé d...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 11·fr
    ...- les subventions de l'État, des communes et des conseils régionau...
  • Journal Officiel·2025 / N°074·page 3·fr
    ...Madame Houda Nefzaoui épouse Mimouni, conseiller des services publ...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 32·fr
    ...Les constructions sont du type isolé. ### Section première – Util...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 12·fr
    Le conseil d'entreprise émet son avis à la majorité des voix des m...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 8·fr
    ...2018403913SRLB1 Constitution d'une société à responsabilité limit...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 22·fr
    ...Monsieur Ahmed Saadaoui, surveillant conseiller, est chargé des fo...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 38·fr
    ...Le Gouverneur de Béja Président du Conseil de Gouvernorat a l'honn...
  • Journal Officiel·2023 / N°108·page 3·fr
    ...2 - Le conseil du district se réunit par rotation entre les gouver...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 7·fr
    ...2013G05013SRLB1 --- **Constitution d'une société à responsabilit...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 22·fr
    ...Le licenciement est prononcé sans consultation du conseil de disci...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 213·fr
    ...Considérant que le projet de l’article 22 ajoute à l’article 65 du...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 6·fr
    ...2015G00259SRLB1 # Constitution d'une société à responsabilité lim...
  • Journal Officiel·2007 / N°051·page 19·fr
    ...Monsieur Bouzekri Rmili, conseiller des affaires étrangères, est c...
  • Journal Officiel·2013 / N°050·page 3·fr
    ...Monsieur Riadh Betaib est nommé conseiller auprès du chef du gouve...
  • Journal Officiel·2026 / N°019·page 17·fr
    ...Monsieur Houssem Rejeb, manager conseiller en sport, est chargé de...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 3·fr
    ...Il consulte le Comité sur les questions relatives à l'objet de l'O...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 7·fr
    ...Aucun des membres du Conseil ne peut prendre ou conserver un intér...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 31·fr
    ...En conséquence, quiconque aurait une prétention à faire valoir à c...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre nue propre à la construc...