Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 22·fr
    ... saisie est propriétaire par héritage de son père le feu Tahar Ben...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 15·fr
    ... ernez, à l'ouest par Youssef Krita et au nord par Habib Abdelwché...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 27·fr
    ...nt a été déclarée sincère et véritable et que les statuts ont été ...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 37·fr
    ...Correspondant au brevet britannique du 5 mai 1977 sous le N° 18597...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 21·fr
    ...t aux défendeurs, par voie d'héritage de chef de leur père et sa p...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 6·fr
    ...e la qualité d'actionnaire majoritaire d'une personne morale exerç...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 37·fr
    ...1) Après vérification, a reconnu sincère et véritable la déclarati...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 5·fr
    ...La commission administrative paritaire émet son avis sur la titula...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 40·fr
    ...— que cette assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaratio...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 13·fr
    ...La commission administrative paritaire émet son avis sur la titula...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 13·fr
    ...le nom de « Arturo Boccara » abritant une usine. Cet immeuble comp...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 16·fr
    ...ï, Sarah, Lola, Gaby, Taïta et Rita René orphelins de Jacob ben Co...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 5·fr
    ...La commission administrative paritaire statue sur la titularisatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 9·fr
    ...la commission administrative paritaire unique. Les professeurs so...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 23·fr
    ...Saniet Frita consistant en une parcelle de terre comprenant une vi...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 8·fr
    ...électroniques originairement véritables, à condition qu'elle porte...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 16·fr
    ... cession par l'actionnaire majoritaire (la SIMPAR), d'actions exis...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 38·fr
    ...1) Après vérification a reconnu sincère et véritable la déclaratio...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 26·fr
    ...par l'héritage de Mahmoud Chérif ; à l'Est-Ouest et Sud : par une ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 94·fr
    ...FAKHFAKH | MAHMOUD | Rue de Mauritanie Immeuble Abid Esc A 3000 Sf...