Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 8·fr
    ...000/M/N/1415911/T Suivant statut en date du 18/8/2015, enregistré...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°065·page 15·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 20·fr
    ...- Deux originaux des statuts de la société modifiés conformément a...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 15·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration n°: SDJ080048U en date du 5 fé...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 5·fr
    ...Monsieur Abdelwaheb Mchiri (gérant statutaire). MF : 000/M/N/10511...
  • Annonces Légales·2011 / N°012·page 2·fr
    ...- Les statuts; - La déclaration de souscription et de versement; -...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 8·fr
    ...1474687 J/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette des ...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 14·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 38·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 38·fr
    ...emplace le premier, toute contestation doit être s'adressée au tri...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDC070446E en dat...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 7·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° D 2410542009. Dél...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 6·fr
    ...2011N00298SRLB1 Création d'une Société S.A.R.L En vertu des stat...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 18·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 15·fr
    ...2004S1624SRLB1 --- Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts e...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 10·fr
    ...e avec les pouvoirs énoncés au statuts les plus étendus. 2008C001...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 10·fr
    ...Attestation de dépôt de Déclaration du projet n° SDW100021 W du 01...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 22·fr
    ...- Augmentation du capital - Mise à jour des statuts conformément a...