Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour """TOTAL """
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 12·fr
    ...La totalité d'un immeuble, sis à Carthage, à 100 mètres environ de...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 49·fr
    ...819 ## Objet de la vente La totalité de la maison et le magasin ...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 7·fr
    ...- Les candidats ayant totalisé le même nombre de points sont dépar...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 9·fr
    ...iques ou similaires importées totalisant la quantité la plus élevé...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 42·fr
    ...e Fatma bent Salah Graied, la totalité de 180 parts sociales d'une...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 66·fr
    ...n Salah Bettaieb ont vendu la totalité de leurs fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 31·fr
    ...x et dans l'indivision, de la totalité d'une maison sise à Nabeul,...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 30·fr
    ...Ces actions seront effectuées en totalité, en garantie des actions...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 17·fr
    ...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 16·fr
    ...el roulant formant une valeur totale nette de 7.000 D. B) En numé...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 55·fr
    ...ord en manière à souscrire sa totalité et il sera créé des actions...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 8·fr
    ...le montant total de l'augmentation du capital en numéraire. Le mo...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 5·fr
    ...Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de cinquan...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 35·fr
    ...— Chaque session d'une durée totale d'un an comprend : a. — Une p...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 52·fr
    ...Taoufik Abdelkéfi ont cédé la totalité de leurs parts à Messieurs ...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 23·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de trent...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 202·fr
    ...mentale de classe 1 ; - Avoir totalisé comme pilote commandant de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 55·fr
    ...d, Avenue Habib Bourguiba, la totalité du Fonds de Commerce d'épic...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 20·fr
    ...## IMMEUBLE A VENDRE La totalité d'une sania sise forêt de Sousse...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 17·fr
    ...1.500 Soit au total …… D. 3.500 et par la création de 350 parts n...