Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 7·fr
    ...lvad de l'Environnement 5026 Ghenada Monastir En vertu d'un procè...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 3·fr
    ...e son côté sud ouest escalier menant au Sedda qui s'élève du sol 2...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 3·fr
    ...e l'ordre de 813/3147 parts revenant à la partie saisie dans le ti...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 50·fr
    ...ufik Katar a vendu à Mr Ikbel Benamor qui a accepté le fonds de co...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 59·fr
    ...**SOCIETE INTERNATIONALE D'ETUDE ET D'AMENAGEMENT** **ABAC-TUNISIE...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 14·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription sont versés au compte indis...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 35·fr
    ...N° C-246 AVENANT A UN CONTRAT DE GERANCE LIBRE Enregistré à Tuni...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 28·fr
    ...la totalité de la propriété agricole dite «werda 33» appartenant à...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 38·fr
    ...e Dix Dinars chacune lui appartenant dans la S.A.R.L. «Société Ind...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 34·fr
    ... 75 parts des parts leur appartenant au capital social de la SOTUA...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 24·fr
    ...lacement de Monsieur Mohedine Benani, décédé, et de Monsieur Henri...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 25·fr
    ...2013T08041SRLB2 ## Nomination du gérant Arena Sport Centre En v...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 36·fr
    ...nte (50) parts sociales lui revenant dans le capital de la société...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 16·fr
    ...ur la session de contrôle, en tenant compte de la meilleure des de...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 3·fr
    ...L'appartenance du député à un parti est celle considérée au moment...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 11·fr
    ...et d'identifier tous les intervenants et de s'assurer de leur véra...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 8·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 8·fr
    ...50.000 dinars b) Produits originaires et en provenance de Tunisie...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 17·fr
    ...nque dépositaire des fonds provenant de la souscription : ATB agen...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 10·fr
    ... Blé dont l'indice Nottin comprenant le blé tendre compté comme mi...