Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 48·fr
    ...4, Rue El Hodelbya (4, Rue Saint Jean) - TUNIS En vertu d'un acte...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 29·fr
    ...B160512000 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 44·fr
    ...Mr Imed Ben Ahmed Ben Ramadan Zaghwan en vertu d'une procuration p...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 30·fr
    ...2015C00118FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu, d'un a...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 49·fr
    ...4- La somme d'ouverture de vente de l'immeuble est de trois cents ...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 20·fr
    ...rd Lardennois, relatifs à l'ouverture et al fonctionnement des com...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 10·fr
    ...u 4 septembre 1997, portant ouverture de deux concours externe et ...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 20·fr
    ...fonctionnaires consulaires en vertu soit des règles générales du d...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 21·fr
    ...- la date d'ouverture du concours, - le nombre de postes à pourvoi...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 5·fr
    ...2023S00651FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 12·fr
    ...axes exigibles est accordé en vertu d'une autorisation du directeu...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 12·fr
    ...418208G En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 16·fr
    ...2004T2955FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte s...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 16·fr
    ...78.75.27Y-000-M-N En vertu du procès-verbal de la réunion des act...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 50·fr
    ...2007S01521FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 10·fr
    ... de l'artisanat - Tapis et couvertures Les produits originaires e...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 53·fr
    ...Société Tunisienne des Entreprises Dol en vertu d'un mandat donné ...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 41·fr
    ...2013M00147FCCC2 ## Don d'un fonds de commerce En vertu d'un don ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 30·fr
    ...B03123842013 En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 26·fr
    ...ries métallique Sami Mheni en vertu de jugement n°223 rendu par le...