Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 16·fr
    ...Les déclarations dûment libellées, devront être remises à la divis...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 39·fr
    ...00) majoré des droits et frais divers. Date et lieu de la vente :...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 34·fr
    ...— Le capital social est fixé à la somme de 260.000 dinars divisés ...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 23·fr
    ...sseurs sont autorisés pour les diverses catégories de gibier dont ...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 12·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 6.900.000 DT divisé en 6...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 8·fr
    ...5394818 une partie en état d'indivision du fonds du commerce situé...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 25·fr
    ...Zeghaoua, pour 1/2 ; dans l'indivision entre eux. c) qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 7·fr
    ...le flux de remboursements puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 2·fr
    ...Pour les gestionnaires des Divisions et bureaux de Contrôle, l'ind...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 4·fr
    ...statistiques élaborées par les divers services du département et p...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 38·fr
    ...55.000 dinars divisé en 5500 parts de 10 dinars chacune. Gérance :...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 27·fr
    ...en résulter une souscription indivise. L'ATB ne reconnaît qu'un se...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 36·fr
    ...— Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° A-455 ## V...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 42·fr
    ...iété "Lubrifiants Applications Diverses" dont le siège social est ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 15·fr
    ...r moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 32·fr
    ...Le capital social est fixé à 2.000 Dinars (Deux mille Dinars), div...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 17·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 18·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 14·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 5·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. La durée et les ...