Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 4·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixe : — l...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 31·fr
    ...306878W/A/M/000 En vertu du P. V de Conseil d'Administration daté...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 47·fr
    ...ésident directeur général, en vertu d'acte de transfert des crédit...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 22·fr
    ...remière instance de Sousse en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 8·fr
    ...2021S00525FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 3·fr
    ...résent avis et de la date d'ouverture de souscription. Passé ce d...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 3·fr
    ...0031388 G En vertu du PV de l'assemblée générale du 10 novembre 2...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 8·fr
    ...2022T00573FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 11·fr
    ...2024T00732FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 4·fr
    ...tifa filles de Ridha Lejmi en vertu du jugement de tutelle n° 5255...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 14·fr
    ...ésident directeur général En vertu du procès-verbal du conseil d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 3·fr
    ...— Le mode de couverture sera obligatoirement du type toiture-terra...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 26·fr
    ...L'angle sud est comporte un garage dont l'ouverture dame sur l'oue...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 53·fr
    ...2010C00227VEPA1 ## Vente d'un bien enregistré ## En vertu de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 42·fr
    ...* En vertu de l'acte de signification de cession de créances dress...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 19·fr
    ...Poursuivants de l'Adjudication, en vertu d'une décision de vente p...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 34·fr
    ...2016401102FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 24·fr
    ...le prix total d'ouverture est de 175.000.000 D, plus les frais, le...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 6·fr
    ...2019X01406FCCC2 ## Avis En vertu d'un acte sous seing privé rédi...
  • Annonces Légales·2024 / N°115·page 4·fr
    ...55 010 004 En vertu du contrat en date du 16/08/2024 enregistré à...