Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2004 / N°122·page 14·fr
    ...ion fiscal, - Déclaration d'ouverture du 29 juin 2004. 2004G2230S...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 11·fr
    ...649.000 dinars En vertu du PV de l'AGO, en date du 25 septembre 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 37·fr
    ...Le prix d'ouverture est fixé à soixante huit milles cinq cent soix...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 68·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé, en...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 10·fr
    ...986321T/A/M/000** En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée géné...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 11·fr
    ...u 17 novembre 1973, portant ouverture d'un concours public sur épr...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 50·fr
    ...Le prix d'ouverture est fixé à : onze milles six cent vingt huit ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 13·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu du procès-verbal de l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 14·fr
    ...is, Place du Gouvernement, en vertu d'un jugement rendu par la Cou...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 32·fr
    ...044994S/A/M/000 En vertu du PV de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 54·fr
    ...En vertu de la saisie préventive effectuée par le Huissier de Just...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 42·fr
    .../7/2011 et qui a été nommé en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 51·fr
    ...2011W00248FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 4·fr
    ...— Soit une copie certifiée conforme de la déclaration d'ouverture ...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 44·fr
    ...2015R00446FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 10·fr
    ...186768W/N/M/000 En vertu du P.V de l'A.G.E du 18/05/2016, enregis...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 56·fr
    ...2018N02052FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 3·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire r...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 11·fr
    ...², clôturé, avec une petite ouverture sur le côté ouest donnant su...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 6·fr
    ...ance antérieure à la date d'ouverture du règlement amiable que s'i...