Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2005 / N°026·page 5·fr
    ...775277KAM000 En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 28·fr
    ...2006T04983FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 16·fr
    ...2.** — La date d'ouverture de chaque concours ainsi que le nombre ...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 34·fr
    ...803745C AM 000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 36·fr
    ...te d'un Fonds de Commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 19·fr
    ...enue Béchir Sfar - Mahdia En vertu d'un jugement petit-faire n° 1...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 28·fr
    ..., Rue du Cap Vert - Tunis En vertu du P.V. de l'assemblée extraor...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 50·fr
    ...le prix d'ouverture de l'adjudication est fixé à vingt quatre mill...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 38·fr
    ...2016S00256FCCC2 ### Donation d'un fonds de commerce En vertu du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 3·fr
    ...6 doul hidja 1378), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 57·fr
    ...Mise à prix d'ouverture : vingt cinq mille cent quarante six dinar...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 40·fr
    ...Mise à prix d'ouverture : Quatre vingt six mille sept cent quatre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 38·fr
    ... le n°4, il a été ordonné l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 28·fr
    ...112 du Code de Commerce qu'en vertu d'une délibération de l'Assemb...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 49·fr
    ...sier de Justice annonce qu'en vertu de l'arrêt commercial n° 30043...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 47·fr
    ...ière Instance de Médenine, en vertu d'une ordonnance sur requête n...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 22·fr
    ...u capital de 1 000 000 DT En vertu du procès verbal du conseil d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 47·fr
    ...En vertu de la saisie - immobilière n° 12503 en date du 19/10/2011...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 25·fr
    ...93 # AVIS DE LIQUIDATION En vertu du jugement n° 45276 de la cou...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 28·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription qui sera ...