Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 47·fr
    ...50,000 Dinars divisé en 5,000 actions nominales de 10 Dinars chacu...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 62·fr
    ...Fixé à la somme de soixante-cinq mille dinars divisé en six mille ...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 21·fr
    ...es flux de remboursement, puis divisée par le nominal. C'est l'es...
  • Journal Officiel·1987 / N°061·page 3·fr
    ...Mme Valeosi Francine Régine divorée de Monsieur Semama Roland Art...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 58·fr
    ...« le capital social de la Société est fixé à 700.000 dinars divisé...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 18·fr
    ...- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 39·fr
    ...superficie de 474 m, du type individuel, susceptible à la construc...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 6·fr
    ...sseurs sont autorisés pour les diverses catégories de gibier dont ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 21·fr
    ...La diversité des structures et le grand nombre des entreprises ou ...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 28·fr
    ...s de trois administrateurs; 5° Divers. Le Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 13·fr
    ...Si à titre individuel, un touriste-chasseur est invité par un pare...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 9·fr
    ...## Chapitre 5 ## Dispositions Diverses Art. 34. — Les avantages ...
  • Journal Officiel·2002 / N°022·page 5·fr
    ...Toute production tardive de la demande de liquidation de pension e...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 21·fr
    ...e, au capital de 1.300 Dinars, divisé en 260 parts de 5 Dinars; si...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 17·fr
    ... Hassine ben Hamida El Kochii, divorcée de Mostefa Sardouk, en qua...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 20·fr
    ...trente cinq mille dinars divisé en 350 parts de 100 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 31·fr
    ...; capital social, 1.000 dinars divisé en 200 parts. N° B-1.947. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 22·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 13·fr
    ...x et régionaux et les chefs de divisions du ministère des communic...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 30·fr
    ...Mille Dinars (1.000 D.) constitué entièrement en espèces, divisé e...