Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 12·fr
    ...ous le numéro R1861997 et maintenant au registre national des entr...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 12·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 26·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 12·fr
    ...age au souscripteur et aux partenaires, et a nommé le juge Muhamma...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 9·fr
    ...décret qui sommeront le contrevenant de réinvolir les construction...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 6·fr
    ...ompter du 1ᵉʳ juin 1960; Ali Chenanaoui, à compter du 1ᵉʳ juin 196...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 4·fr
    ...uelques amandiers extraite du Jenan de Monsieur Ali Jemal père de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 8·fr
    ...e, pour une période de 3 ans prenant fin à la date d'approbation d...
  • Annonces Légales·2005 / N°144·page 5·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription doivent être versés à la So...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 18·fr
    ...**Poursuivante :** Nefissa bent Belgaena El Ayari, permanente à h...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 20·fr
    ...— L'agrément ne peut être accordé à un dispositif de provenance ét...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 34·fr
    ...Kataat Kamel Eddine» d'une contenance de 02 h sis à El Mhamdia, il...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 38·fr
    ...i loue le fonds de commerce revenant à Mme Siham Belhssan exploité...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 57·fr
    ...totalité des parts sociales revenant à Nesrine Bent Zine El Abidin...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 26·fr
    ...ode des sociétés commerciales tenant compte des différentes modifi...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 50·fr
    ...a route de Sidi Mansour et habbena, km4 et sur lequel est bâtie un...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 37·fr
    commerce lui appartenant exploité dans le local sis Rue Jazira N°4...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 18·fr
    ...- Les colis contenant les mollusques bivalves vivants ne peuvent p...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 43·fr
    ...L'immeuble appartenant au cautionnaire nommé "Chadliya" du titre f...
  • Annonces Légales·2023 / N°121·page 9·fr
    ...Terre comprenant une construction à vocation d'habitat. Ce titre ...