Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 9·fr
    ...merce #### Gérance Libre En vertu d'un acte sous seing privé le ...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 6·fr
    ...2023R01658FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 16·fr
    ... par un transporteur privé en vertu d'un contrat de sous-traitance...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 13·fr
    ...mmeuble Alintilaka bloc c En vertu d'un contrat de vente rédigé p...
  • Annonces Légales·2024 / N°118·page 6·fr
    ...352342B/A/P/000 En vertu de l'acte S.S.P du 30/8/2024 enregistré ...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 8·fr
    ...0208 55 DAM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 83·fr
    ...Mise à prix à l'ouverture : Vingt deux milles neuf cent soixante e...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 31·fr
    ...2008S01612FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'ac...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 9·fr
    ...mps de repos journaliers; - ouverture de boîtier contenant la feui...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 34·fr
    ...Le prix d'ouverture de l'adjudication est fixé à cent cinq milles ...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 3·fr
    ...unisienne, une commission d'ouverture des offres dont les membres ...
  • Journal Officiel·2004 / N°047·page 11·fr
    ...ues du 2 juin 2004, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 12·fr
    ... 14 septembre 2004, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 10·fr
    ...Tayssir Akrimi, en vertu d'une ordonnance sur requête n°91965 rend...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 14·fr
    ...16 Rue de Syrie Immeuble EPI Center 1002 Tunis Belvédère En vertu...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 56·fr
    ... Règlement judiciaire et l'ouverture d'une période de contrôle S...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 52·fr
    ...nstance de Sfax ordonnant l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 9·fr
    ... du 3 octobre 1975, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 41·fr
    ...2010R02336FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 27·fr
    ...Route de l'Arlona - Tunis, en vertu des pouvoirs qui m'ont été con...