Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 54·fr
    ...'être diminué à 200.000 dinars divisé en 40.000 actions de cinq di...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 5·fr
    ...liale en droit de jouissance individuelle à titre privatif sera ré...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 12·fr
    ...i Nabeul de toutes les parts indivises appartenant à Zahreddine El...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 5·fr
    ...ou fait assurer la gestion des divers fonds, il assure le fonction...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 17·fr
    ...2° Questions diverses. Le Président Directeur Général. N° 693. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 25·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 9·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 4·fr
    ...atives concernant l'octroi des diverses prestations et ce, directe...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 31·fr
    ...30.000 dinars, divisés en 300 actions dinars chacune. Administrat...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 19·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Journal Officiel...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 16·fr
    ...preuves, ouvert aux ingénieurs divisionnaires et ingénieurs de tra...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 21·fr
    ...— Questions Diverses. Le Conseil d'Administration N° 1.008 ## A...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 13·fr
    ...**Capital Social :** Le capital social est de 90.000 dinars divisé...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 34·fr
    ...fixé à la somme de 110.000 dinars divisé en 11.000 actions de dix ...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 27·fr
    ...parcelle numéro 1 de l'exemple divisionnaire de cette immobilière ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 33·fr
    ...Mais par suite de diverses surenchères, le prix a été porté à 6.18...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 32·fr
    ...Cinquante Mille dinars en numéraires divisé en 1.000 actions de 50...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 85·fr
    ...érieurs sont en pierres et les divisions internes en briques le pl...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 29·fr
    ...bataire pour 1 quart, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 13·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant ...