Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 18·fr
    ...Agrément du CMF n°00.388 du 14/9/2000 En vertu du procès verbal d...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 51·fr
    ...te de financière Kasserine en vertu d'un certain nombre 006114M122...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 41·fr
    ...2012Z00533FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 6·fr
    ...— Le numéro du compte et sa date d'ouverture. — La date et le mon...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 6·fr
    ...Le bénéficiaire doit, avant toute ouverture de chantier nécessitan...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 39·fr
    ...et gérance à titre de séquestre judiciaire et ce en vertu du jugem...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 36·fr
    ...2015P00690FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 46·fr
    ...2016X00619FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 26·fr
    ...d'Afrique, Menzah 5, et ce en vertu d'un contrat de location géran...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 23·fr
    ...635427CAP000 En vertu du PV de l'AGE du 29/12/2016, enregistré à ...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 6·fr
    ...2020R02271FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu du contr...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 8·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 26·fr
    ...65 (24 safar 1383), portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 17·fr
    ...Radès plage cité Mahrajène en vertu d'un acte de vente en date du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 27·fr
    ...Le titre en vertu duquel il agit. L'avocate : Maître Fadhlaoui Do...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 4·fr
    ...Arrêté du Premier Ministre du 2 février 1974, portant ouverture d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 13·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 50·fr
    ...s ## Avis de répartition En vertu de l'avis de répartition rédig...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 21·fr
    ...7, Rue du Royaume d'Arabie Séculite - Tunis En vertu des délibéra...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 8·fr
    ...L'organisation, le programme et l'ouverture du concours d'accès so...