Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 14·fr
    ... (naissances, décès, mariages, divorces), principaux taux démograp...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 5·fr
    ...La totalité du quart indivis de la maison sise au n° 14 à l'angle ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 10·fr
    ...— procéder à toutes études du marché à titre individuel ou collect...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 32·fr
    ... qualité de co-propriétaires indivis par parts égales entre eux, a...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 24·fr
    ...t dix mille dinars (810.000 D) divisé en 162.000 actions de 5 dina...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 9·fr
    ...## Chapitre VI ### Dispositions diverses Art. 18. - Toutes dispos...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 134·fr
    ...| 72 heures | | Lieu de dépôt du dossier | | --- | | Division ...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 17·fr
    ... que les parties communes et indivises relevant de chaque titre fo...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 11·fr
    ...ent Taïeb El Basti la moitié indivise du fonds de commerce qu'il e...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 38·fr
    ...une surface de 4000m² dans l'indivision objet du TF N° 523674 Nabe...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 34·fr
    ...Après avoir décidé d'adopter diverses propositions relatives au tr...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 21·fr
    ...atives concernant l'octroi des diverses prestations directement, p...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 18·fr
    ...1.200 Dinars divisé en 4 parts de 300 Dinars chacune, versés en nu...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 21·fr
    ... Après avoir décidé d'adopter diverses propositions relatives à l...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 33·fr
    ...Fité à la somme de Quatorze mille dinars (14.000) divisé en 1400 a...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 41·fr
    ... Ben Ahmed El Kallal, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 25·fr
    ...ue de rouillure (brunissure tardive causée par les infestants phyt...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 16·fr
    ...partenu à cette dernière à l'indivis de l'immeuble, ainsi qu'indiq...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 14·fr
    ...ts aux voyages collectifs et individuels de l'entreprise, s'il y a...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 10·fr
    ...Sa superficie est d'environ 50 m², multifaces, divisé en 2 parties...