Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 35·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 4·fr
    ...- Est ratifié, l'accord de coopération entre le gouvernement de la...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 11·fr
    ...ficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 230·fr
    ...ndidat doit être titulaire du baccalauréat ou d'un diplôme équival...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 124·fr
    ...- Est ratifié, l'accord de garantie conclu, à Tunis le 6 mars 2003...
  • Journal Officiel·2014 / N°040·page 12·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret ...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 4·fr
    ...Loi N° 72-16 du 10 mars 1972, portant ratification de l'Accord sig...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 4·fr
    ...— L'Accord et le Protocole annexe sur le tracé de la frontière Tun...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 14·fr
    ..., accessoires de cotillon et articles surprises articles et access...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 26·fr
    ...Ali Baccouche | | 1447 | 2810 | » | » | 2 60 | Mohelddine Baccou...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 42·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 3·fr
    ...Elle surveillera l'application du présent Accord et formulera tout...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr
    ...Dans le cas où une modification de l'accord est conclue, cette mod...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 23·fr
    ...Les agents peuvent avec leur accord être placés en position de dét...
  • Journal Officiel·2016 / N°005·page 15·fr
    ...c) au choix dans la limite de 10%, parmi les agents d'accueil de l...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 6·fr
    ...Ceci ne vaut pas si la période d'activité accomplie dans l'autre E...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 3·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de prêt conclu à Tunis le ...
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 13·fr
    ...cie de indemnités et avantages accordés à un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 130·fr
    ...l (acceptations) | PRF11 | | 705 primes takaful général (accepta...
  • Annonces Légales·2026 / N°083·page 6·fr
    ... BACCARI THAMEUR | | BACCARI WASSIM | BACCOUCHE FAOUZI | BACCOUC...