Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 18·fr
    - avoir une ancienneté dans l'exercice de l'activité artisanale n'...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 20·fr
    ...| | | 732490 | 1 | - Autres, y compris les parties : * Autres a...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 8·fr
    conformément aux articles 16 et 19 et, le cas échéant, par le biai...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 6·fr
    ...Aucune disposition du présent article ou de l'article 28 ne sera i...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 46·fr
    ...7.653 parts de 14.400 parts Rekaya Baocar : 495 parts de 14.400 pa...
  • Journal Officiel·2007 / N°016·page 3·fr
    ...- les modalités de partage de risques entre les différentes partie...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 28·fr
    ...Parts sociales : 1) La propriété des parts est constatée par leur...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 5·fr
    ...- sont abrogées, les dispositions du 2ème paragraphe de l'article ...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 6·fr
    ...Cette partie comprend les articles suivants : Article **300 : tra...
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 4·fr
    ...- L'article 2 est classé article 25. - L'article 3 est classé arti...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 3·fr
    ...**Article Premier.** — Est autorisée, l'ouverture par prélèvement ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 55·fr
    ...La détention de la carte professionnelle implique l'exercice effec...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 33·fr
    ...de l'ONA Pour les artisans : - copie de la carte professionnelle -...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 62·fr
    ...S'il y a partage seulement quant au parti à prendre, il en sera ré...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 4·fr
    ...Ces crédits sont répartis par programmes et par projets conforméme...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 30·fr
    ...2007G00787SRLB2 Cession de parts sociales Modification des articl...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 25·fr
    ...Les décisions d'octroi du label startup sont publiées sur le porta...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 39·fr
    # CONDITIONS D'EXERCICE D'UNE ACTIVITE ARTISANALE (loi n°83-106 d...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 10·fr
    Article 39 Le nombre de parts s'accroît par la souscription de pa...
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 11·fr
    Décret gouvernemental n° 2020-413 du 29 juin 2020, portant réparti...