Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 54·fr
    ...rs et ce après ajournement d'audience et rabaissement du prix de 4...
  • Annonces Légales·2005 / N°051·page 2·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience, et ce, après réduction de 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 52·fr
    ...mbre 2011 à partir de 9h à l'audience des saisies immobilières aup...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 47·fr
    ...le lundi 28/5/2012 à partir de 09 h du matin à l'audience des sais...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 55·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Lundi Dix Neuf Juillet Deux Mille Dix...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 44·fr
    ...re 2010 à partir de 8:30 à l'audience des crises au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 38·fr
    ...178.452.000 plus frais de la première audience (2.918d.100) et fra...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 19·fr
    ...7- Date et lieu de l'audience : Le lundi 14/7/2025 à partir de 9 h...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 22·fr
    ... audience outre les frais de licitation fixés lors de l'audience p...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 33·fr
    ...Le mardi 12 juillet 2016 à 9H du matin à l'audience des saisies im...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 30·fr
    ...une route, et ce, aux enchères publiques à l'audience des créées d...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 36·fr
    ...Outre les frais de poursuite qui seront arrêtés à l'audience de 29...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 46·fr
    ...Le Tribunal et l'audience des saisies Immobilières : l'adjudicatio...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 37·fr
    ...Il sera procédé le lundi 7/9/2009 à 9h du matin à l'audience et de...
  • Annonces Légales·2023 / N°103·page 8·fr
    ...6- Date d'audience le quatre octobre deux mille vingt trois (4/10/...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 14·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 7) Le tribunal : la vente ...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 48·fr
    ...oraires qui seront taxés à l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 2·fr
    ...8- Date d'audience : Lundi dix huit avril deux mille cinq (18 avri...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 43·fr
    ...Le tribunal et l'audience d'adjudication : L'adjudication de l'en...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 35·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Mercredi treize octobre deux Mille d...