Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 36·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 27·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 50·fr
    ...## MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI Arrêt...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 25·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Nechaya e...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 16·fr
    ...iselle Brahim Turkia, à compter du 1er juillet 1974 Mademoiselle C...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 54·fr
    ...Rue nouvellement créée; A l'Est : Mohamed Megdiche; Au Nord : Pare...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 22·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·2017 / N°088·page 22·fr
    ...fessionnelle | ** | Certificat d'aptitude professionnelle : «Tapis...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 18·fr
    ...A cet effet, elle comprend : 1 - la direction des relations avec ...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 34·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Une boutique A l'Est : Une maison d...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 58·fr
    en une parcelle de terre nue, située à la Marsa, gouvernorat de Tu...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 62·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2023 / N°148·page 26·fr
    ...--- ## MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Arrêté de la ministre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 8·fr
    ...Puis elle se dirige vers le Nord en ligne conventionnelle en trave...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 12·fr
    ...- Parcelle 185 : elle est bordée du nord par la parcelle E 196, de...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 25·fr
    Parcelle N° 14 : Au Nord : Voie X 2. A l'Est : Parcelle 15. Au Su...