Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 13·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion individuel de l'exerc...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 12·fr
    ...— Les taxis individuels munis d'autorisations d'exercice délivrées...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 6·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 149,250ème indivis du TF n°86403 Tu...
  • Annonces Légales·2022 / N°080·page 16·fr
    ...ouchmila concernant la moitié indivise d'une parcelle de terre qui...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises 8540/17500 de l'immeuble objet du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 14·fr
    ...| | | pour chaque copie et fraction indivisible de 50 mots. | 1...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 22·fr
    ...Pour se protester de sa part indivise du terrain ci indiqué. Toute...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 27·fr
    ...Par public, on entend les actionnaires détenant individuellement a...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 17·fr
    ...Les intérêts indivis dans ledit Permis sont les suivants : L'ETAP...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 2·fr
    ...Dépôt des états financiers individuels et des états financiers con...
  • Annonces Légales·2014 / N°099·page 28·fr
    ...16625 Parts indivises de la totalité des parts (21.0044) constitua...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 38·fr
    ...HOUCHANE | totalité des parts indivises | terrain agricole | | ...
  • Journal Officiel·2005 / N°096·page 24·fr
    ...par 2 chaises | | Pot à thé individuel | 1 par 10 chaises | 1 pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°005·page 15·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 569,530 m² (il s'agit des 569...
  • Annonces Légales·2024 / N°043·page 9·fr
    ...1- Lecture du rapport d'activité individuel de "SIA" sur la gestio...
  • Annonces Légales·2023 / N°134·page 11·fr
    ... dans les parties communes et indivises 119/10000. La dite proprié...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 42·fr
    ...La moitié indivise d'un lot objet du titre foncier n°80812 Sfax no...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 16·fr
    ...1- Lecture du rapport d'activité individuel de "SIA" sur la gestio...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 14·fr
    ...Il s'agit des parts indivises à usage de construction objet du tit...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 22·fr
    ...1) Les parts indivises soit 3722,5 m² de la totalité des parts soi...