Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 5·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : 1° U...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 21·fr
    ...du 9 octobre 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Eparat...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 27·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que l'on entoure la conduit...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 34·fr
    ...Cette invention est caractérisée Jurak, Mr. Istvan Ujvari. Attract...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 5·fr
    ... d'un brevet d'invention, d'un certificat d'inventeur ou d'un cert...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 11·fr
    ...# BREVET D'INVENTION Protection de la Propriété Industrielle Servi...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 24·fr
    ...Cette invention est caractérisée d'après l'inventeur par une tige ...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 5·fr
    ...(Inventeur : Jacques Peyraud). Cette invention est caractérisée p...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 20·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 11·fr
    ...Cette invention prévoit le logement d'animaux, y compris la volail...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventaire, par le fai...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 34·fr
    ...Cette invention est caractérisée, selon l'invention lorsqu'il est ...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle répond) à la forme ...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par l'invention a pour objet un p...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 29·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle consiste à prévoir...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que ladite lèvre annulaire ...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 33·fr
    ...a déposé une demande de Brevet d'invention de vingt ans pour : Pro...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 14·fr
    ...Levy, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt...