Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 593 résultats pour ""LIGA""
  • Annonces Légales·2005 / N°010·page 5·fr
    ...Les obligations seront émises au pair, soit 100 dinars par obligat...
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 18·fr
    ...Droit commun régissant la représentation des obligataires. ## Fis...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 19·fr
    ...40 000 000 dinars, divisé en 400 000 obligations de nominal 100 di...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 13·fr
    ...II – Des obligations divisibles Article 196 L'obligation qui est...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 10·fr
    ...— Le jour de repos hebdomadaire et de fermeture hebdomadaire oblig...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 9·fr
    ...Forme des obligations : Les obligations sont toutes nominatives. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 15·fr
    ...Les obligations du présent emprunt seront offertes à deux taux d'i...
  • Annonces Légales·2020 / N°063·page 7·fr
    ...Toutes les obligations émises sont amortissables d'un montant annu...
  • Annonces Légales·2022 / N°094·page 7·fr
    ...Pour les obligations de Catégorie A La duration pour les obligati...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 5·fr
    ...# COMPTES D'EPARGNE-EMPRUNTS OBLIGATAIRES Arrêté du ministre des ...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 6·fr
    chaque obligation au début de chaque période au titre de laquelle ...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 8·fr
    ...Considérant que cet article prévoit notamment l'obligation d'établ...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 22·fr
    ...Il existe à fin juillet 2015, 9 emprunts obligataires en cours émi...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 21·fr
    ...Les intérêts à percevoir annuellement par les détenteurs d'obligat...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 18·fr
    ...Toutes les obligations subordonnées émises sont amortissables d'un...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 6·fr
    ...à l'immatriculation foncière obligatoire. Le ministre de la justi...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 15·fr
    ...Les obligations émises dans le cadre du présent emprunt peuvent fa...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 7·fr
    ...Les obligations subordonnées sont cotées sur le marché obligataire...
  • Annonces Légales·2023 / N°002·page 3·fr
    ...Forme des obligations convertibles en actions : Les obligations se...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 10·fr
    ...Les obligations seront émises pour une durée de cinq ans. Durée d...