Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 19·fr
    ...ique et de la technologie, au profit des services de la recherche ...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 6·fr
    ...5 (vol Tunis 93 n° 1/83 a) au profit de Habous Bach Agha. 2- Hypot...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 39·fr
    ...au profit de la S. T. B. Qu'elle est limitée : Au Sud : Une Lot ...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 10·fr
    ...ecin vétérinaire principal au profit de la municipalité de Tunis. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 6·fr
    ...- Les taux de l'indemnité d'ingénierie allouée au profit des ingén...
  • Journal Officiel·2003 / N°060·page 13·fr
    ... grade d'adjoint technique au profit des services de la recherche ...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 43·fr
    ...d'une indemnité spécifique au profit des enseignants exerçant dans...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 25·fr
    ...it permis « Sfax Offshore» au profit des sociétés "Gaither Petrole...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 14·fr
    ... indemnité de magistrature au profit des magistrats de l'ordre jud...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 3·fr
    ...ue de parcelles de terrain au profit de la Commune de Sousse néces...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 6·fr
    ... de la concession précitée au profit de l'Union Minière de Tunisie...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 18·fr
    ...scription au profit de la société "AMI" et au profit de monsieur A...
  • Journal Officiel·2016 / N°002·page 9·fr
    ...| | - l'indemnité de résidant allouée au profit des résidents en ...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 36·fr
    ...76 - Sont entièrement abandonnés au profit des contribuables les m...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 11·fr
    ...- 60 % au profit du budget de l'Etat. - 40 % au profit de la Caiss...
  • Journal Officiel·2003 / N°015·page 9·fr
    ...it permis "Sfax-Kerkennah" au profit de la compagnie française des...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 1·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 7·fr
    ...e recrutement d'opérateurs au profit des municipalités. Le minist...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 78·fr
    ...roi de la première tranche au profit des enseignants technologues ...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 3·fr
    ...'encadrement technologique au profit du corps des enseignants tech...