Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 9·fr
    ...oirs les plus étendus tels que stipule aux statuts. 2012M00167SRL...
  • Annonces Légales·2021 / N°107·page 2·fr
    ...L'acte constitutif ne stipule aucun avantage spécial. Les conditi...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 55·fr
    ...à l'effet de délibérer sur les stipulations de l'article 388 du co...
  • Annonces Légales·2026 / N°010·page 2·fr
    ... Privilèges attribués tel que stipulés par le contrat constitutif...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 72·fr
    ...e en respectant les conditions stipulées à la Section de la présen...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 46·fr
    ...velles dispositions et mesures stipulées par le décret n° 88 du 24...
  • Journal Officiel·2018 / N°046·page 8·fr
    ...répétitif, - inobservation des stipulations des accords de travail...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 32·fr
    ... contrat et conformément à ses stipulations. Il est précisé que p...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 35·fr
    tiendra le mardi 10 octobre 2017 à 10H au siège de la STIP, sis au...
  • Annonces Légales·2026 / N°093·page 2·fr
    ...Du 20/07/2026 au 21/09/2026 - Privilèges stipulés dans les statuts...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 53·fr
    ... et 468 du C.P.C.C, ce dernier stipulant : «Dans les trente jours ...
  • Annonces Légales·2015 / N°011·page 16·fr
    ... en date du 30/12/2014 lel que stipulé dans le PV enregistré à la ...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 104·fr
    ...uf comme cela est expressément stipulé ci-dessus. Journal Officie...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 17·fr
    ... renouvelable conformément aux stipulations contractuelles. Le pr...
  • Annonces Légales·2021 / N°062·page 8·fr
    ...L'article 468 du C.P.C.C stipule : «Dans les trente jours de la pu...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 2·fr
    ...elles communiquent entre elles par la voie diplomatique, sauf stip...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 37·fr
    ...s en génie mécanique, comme le stipule l'arrêté du ministre de l'e...
  • Annonces Légales·2020 / N°050·page 3·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 37·fr
    ...Son statut stipule que : - Sujet : Le croissant vert tunisien vise...
  • Annonces Légales·2024 / N°039·page 2·fr
    ...ort pour chaque personne comme stipulé au chapitre 6 des dispositi...