Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 16·fr
    ...Il peut interdire l'accès dans tout ou partie du Parc au Cheptel e...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 54·fr
    ...| 540 conforme à la parcelle A du plan du T P D n°94573 | Non imma...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 5·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 10·fr
    ...– La commission régionale visée à l'article 2 du présent décret fi...
  • Journal Officiel·2018 / N°086·page 4·fr
    ...## Au nom du peuple L'instance provisoire du contrôle de la const...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 40·fr
    ...| 116 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50995 118 confo...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 13·fr
    ...conformément au plan de l'échelle de l'25.000ème joint au présent ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 18·fr
    ...- Le montant maximum du prêt ne peut excéder les 70% du coût du pr...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 64·fr
    ...| 751 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55236 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 27·fr
    ...– Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·2022 / N°097·page 8·fr
    ...2- Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 9·fr
    ajustement est prévu à l'article 30 du présent code, ne sont pas c...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 14·fr
    ...au Sud du point de repère ci-dessus défini. La limite Est est une...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 4·fr
    ...Du point D, situé sur la piste Oued Chamia et en face du puits app...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 16·fr
    ...- L'affectation au profit du programme des unités d'habitation con...
  • Journal Officiel·2011 / N°015·page 6·fr
    ...Article premier – Conformément aux dispositions du paragraphe deux...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 51·fr
    - Du point "S" la limite dérive vers le Sud-Ouest en suivant Oued ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 11·fr
    ...Les limites Est du présent permis et Ouest du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 51·fr
    ...Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 11·fr
    ...La limite Nord du présent permis est commune à la limite Sud du pe...