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- Journal Officiel·2026 / N°028·page 54·fr...| 540 conforme à la parcelle A du plan du T P D n°94573 | Non imma...
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- Journal Officiel·2000 / N°101·page 10·fr...– La commission régionale visée à l'article 2 du présent décret fi...
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- Journal Officiel·2015 / N°081·page 40·fr...| 116 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50995 118 confo...
- Journal Officiel·1966 / N°002·page 13·fr...conformément au plan de l'échelle de l'25.000ème joint au présent ...
- Journal Officiel·1996 / N°047·page 18·fr...- Le montant maximum du prêt ne peut excéder les 70% du coût du pr...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 64·fr...| 751 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55236 | Non immatri...
- Journal Officiel·2000 / N°068·page 27·fr...– Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
- Journal Officiel·2022 / N°097·page 8·fr...2- Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue...
- Journal Officiel·2008 / N°047·page 9·frajustement est prévu à l'article 30 du présent code, ne sont pas c...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 14·fr...au Sud du point de repère ci-dessus défini. La limite Est est une...
- Journal Officiel·1968 / N°048·page 4·fr...Du point D, situé sur la piste Oued Chamia et en face du puits app...
- Journal Officiel·2012 / N°065·page 16·fr...- L'affectation au profit du programme des unités d'habitation con...
- Journal Officiel·2011 / N°015·page 6·fr...Article premier – Conformément aux dispositions du paragraphe deux...
- Journal Officiel·2020 / N°002·page 51·fr- Du point "S" la limite dérive vers le Sud-Ouest en suivant Oued ...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 11·fr...Les limites Est du présent permis et Ouest du permis de recherches...
- Journal Officiel·2006 / N°087·page 51·fr...Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...
- Journal Officiel·1972 / N°020·page 11·fr...La limite Nord du présent permis est commune à la limite Sud du pe...