Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 51·fr
    ...valeurs assimilées | 80,987 | 0 | | c- Revenus des autres valeur...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 10·fr
    ...La suspension de la taxe sur la valeur ajoutée est accordée dans c...
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 10·fr
    Pour s'inscrire aux différents certificats et unités de valeur de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 84·fr
    ...## Versement Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur ...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 31·fr
    ...Les disponibilités sont toutes les valeurs qui en raison de leur n...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 36·fr
    ...2 - Est réduit à 12% le taux de la taxe sur la valeur ajoutée due ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 191·fr
    ...Article premier - Est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée due ...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 26·fr
    ...ng en investissement dans des valeurs mobilières doit mettre en œu...
  • Journal Officiel·2003 / N°009·page 6·fr
    ...– Sont réduits à 10%, les taux de la taxe sur la valeur ajoutée du...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 172·fr
    ...5 - Est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée due à la productio...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 21·fr
    ...| 700.000,000 | | | Valeurs Immobilisées | | 1.587.476,794 | ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 10·fr
    ...ion de l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la Medjerda e...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 36·fr
    Exonération de la taxe sur la valeur ajoutée des établissements pr...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 21·fr
    ...La valeur d'équivalence d'une participation est égale à la quote-p...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 8·fr
    ...- L'attribution à la société TUNISIE VALEURS SA du bien immobilier...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 200·fr
    Est suspendue, la taxe sur la valeur ajoutée due sur les chaises r...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 9·fr
    ...## Chapitre VII ## De la saisie et de la vente des valeurs mobili...
  • Journal Officiel·2014 / N°025·page 11·fr
    - les unités de valeurs préparatoires restantes, dont le total des...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 11·fr
    ...- Les valeurs mobilières, objet des opérations d'achat avec l'enga...
  • Annonces Légales·2017 / N°100·page 23·fr
    ...La gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières à revenu fixe c...