Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 2·fr
    ...ent n° 13503095, a constaté l'exactitude et la déclaration de sous...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 3·fr
    ...ent n° 06501300, a constaté l'exactitude et la déclaration de sous...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 6·fr
    ... peuvent faire foi de la date exacte de l'arrivée de la demande. ...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 5·fr
    ... états financiers ainsi que l'exactitude des informations données ...
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 3·fr
    ... de l'AGC unique, a vérifié l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 2·fr
    ... le n° 8504333 a constat de l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 12·fr
    ... M003821 concernant le numéro exact d'enregistrement à savoir A117...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 36·fr
    ...certifié traduction fidèle et exacte des statuts de la société ano...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 6·fr
    ...essionnaire peut en prouver l'exactitude par tout moyen. Art. 7. ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 42·fr
    ...ensement ou vérification de l'exactitude du recensement des immeub...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 43·fr
    ... au nord sur une piste, situé exactement au côté « Est » de cité E...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 47·fr
    ...2- Ils ne font foi que jusqu'à preuve contraire de l'exactitude et...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 7·fr
    ...ui permettra une connaissance exacte et suffisamment précise de la...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 25·fr
    ...ute autre cause, se restituer exactement ce qu'elles ont reçu l'un...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 22·fr
    ... Arriaia et Rue Elinchirah et exactement au 24, Rue Arriaia - Sidi...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 2·fr
    ...il ressort dudit PV l'exactitude de la déclaration de souscription...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 2·fr
    ...n° 30379, il a été constaté l'exactitude de la déclaration de sous...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 20·fr
    .../10/2011 concernant l'adresse exacte et le numéro du titre foncier...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 3·fr
    ...indication précise du montant exact de la somme réclamée, ainsi qu...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 25·fr
    ...Le montant exact de ces frais sera connu dans la matinée du jour d...