Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 6·fr
    ...## Section II - Le conseil d'entreprise Art. 3. - Il est créé au ...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 16·fr
    ...Entreprise publique, Organe de contrôle : La cour des comptes (ra...
  • Journal Officiel·1999 / N°069·page 7·fr
    ...- une copie est conservée par l'entreprise de transport ferroviair...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 51·fr
    ...1 - Les entreprises qui réalisent des opérations d'exportation par...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 37·fr
    ...Liste des entreprises bénéficiaires du prix du progrès social au t...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 5·fr
    ...Les ordres de transfert de cette catégorie d'entreprises sont exéc...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 8·fr
    ...# Appui à l'inclusion financière des petites et moyennes entrepris...
  • Journal Officiel·2009 / N°104·page 23·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Décret n° 2009-3790 du 21 d...
  • Journal Officiel·2020 / N°020·page 18·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises. Le Gouverneur de la Banque...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 15·fr
    ...1) L'ancienneté dans la même entreprise (un point pour chaque tran...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 15·fr
    Les membres du conseil d'entreprise sont désignés par arrêté du mi...
  • Journal Officiel·2013 / N°088·page 31·fr
    ...nt des impôts des grandes entreprises à El Bouhaira du gouvernorat...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 45·fr
    ...Etablissement public non administratif considéré comme entreprise ...
  • Journal Officiel·2018 / N°086·page 4·fr
    ... au registre national des entreprises (version révisée de l'articl...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 8·fr
    ...Il est accordé aux responsables syndicaux dans l'entreprise le tem...
  • Journal Officiel·2021 / N°050·page 17·fr
    ...Sont considérées entreprises lésées dans les termes des dispositio...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 8·fr
    ...termédiaire de l'entreprise ou des entreprises désignées sont : |...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 12·fr
    ...## Direction générale du trésor Direction des entreprises publiqu...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 6·fr
    ...L'entreprise - Les diverses approches de l'entreprise (I) - L'orga...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 124·fr
    ...Selon ce concept, le capital de l'entreprise est mesuré en terme d...