Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 13·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 19·fr
    ...Cette parcelle correspond à la parcelle N° 29, zone J, secteur II,...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 10·fr
    PARCELLE IMMATRICULEE | N° de la parcelle sur le plan | N° du Ti...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 3·fr
    ...tilité publique d'une parcelle de terre archéologique sise à Hench...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 3·fr
    ...tilité publique d'une parcelle de terre archéologique sise à Hench...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 19·fr
    ...haque année pour intégrer une parcelle de 6 ha et de 200 acres mar...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 14·fr
    ...Et en cas d'acquisition sur le marché local, l'intéressé doit prou...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 9·fr
    ...— Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, deux parcelles ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ...De surcroît, les forêts et les parcours constituent une richesse n...
  • Journal Officiel·2013 / N°092·page 15·fr
    ...Le service du parc-automobile, 2. Le service d'entretien des bâtim...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 15·fr
    ..., peuvent postuler dans la hiérarchie de la fonction publique le g...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 29·fr
    ...Première parcelle : (comprenant la maison) : Au Sud : Ahmed ben M...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 18·fr
    ...| N° d'ordre | N° de parcelle | Superficie expropriée | Noms des ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 13·fr
    # CHAPITRE II — Véhicules de Transport de Marchandises Employés Ex...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 11·fr
    ...iscal 1967653N sise au 08 Rue Barca 1069 Tunis Représentée par son...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 9·fr
    ...nistre exerçant le pouvoir hiérarchique ou la tutelle administrati...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 18·fr
    ...| 3- Affaires financières et marchés publics. | 4- Administration ...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 11·fr
    ...| NUMERO d'ordre | Situation de la parcelle | Nature de la parcel...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 71·fr
    ...Marchés publics – achats – recrutements de personnel – service de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 53·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle de terre nue située à la Ma...